Règlement intérieur

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IMPORTANT : Pour confirmer toute inscription en stage vous devez nous retourner ce règlement intérieur (téléchargeable ci dessous) daté et signé avec la mention manuscrite "lu et approuvé", ainsi que nous envoyer un chèque ou virement correspondant au montant des arrhes. Aucune inscription ne sera validée sans réception des arrhes et du règlement intérieur approuvé.

Règlement intérieur.

I/ Tous les membres sont tenus de respecter les personnes physiques et morales avec lesquelles ils travaillent.

II/ Tous les membres sont tenus de respecter les statuts, responsabilités et autorités légitimement confiés par l’association à chaque professeur ou accompagnateur ainsi bien entendu qu'au directeur. Par exemple, il ne sera pas toléré qu’un stagiaire interrompe un professeur, s’exprime en cours sans y avoir été invité, quitte le cours sans autorisation, ou se comporte de manière insolente

III/ Aucun élève n'est autorisé à diriger, à faire travailler un autre élève, ni à s’adresser aux autres élèves à la place ou en complément du professeur (sans l’invitation du professeur), ni à manifester d'autorité à un autre élève. Tous les élèves, quelque soient leur niveau, ont le même statut au sein de l’association.

IV/ Tous les élèves et professeurs devront s'efforcer (si tant est que l’effort soit nécessaire) d'accepter et respecter les disparités possibles de formations et de niveaux. Tous, quelles que soient leurs formations, seront amenés à travailler ensemble.

V/ Tous les élèves sont tenus de respecter les horaires annoncés par le directeur ou l'équipe pédagogique et logistique. Le cumul de retard est tout à fait conséquent à la fin d’un stage intensif.

VI/ Tous les membres sont tenus de respecter le matériel et les locaux mis à la disposition de l’association.

VII/ Alcool : Rigoureusement et absolument interdit à tous les mineurs en quelque lieu et heure que ce soit.

Rigoureusement interdit aux majeurs dans l'enceinte des établissements mis à la disposition de l’association. Il est rigoureusement interdit, cela va de soi, à tous majeur de proposer de l'alcool à quelque membre mineur que ce soit.

Bien évidemment les membres majeurs sont autorisés à la consommation d'alcool en dehors des établissements mis à la disposition de l’association.

VIII/ Tabac : Interdit bien évidement en intérieur mais également dans l’enceinte extérieure des établissements mis à la disposition de l’association, en raison de la présence fréquente de mineurs.

IX/ Sorties non accompagnées par un membre habilité par l’association : Interdites aux mineurs. Autorisées aux

Majeurs sous réserve de disponibilité (en dehors des heures de cours et à condition qu’un membre habilité procède à l’ouverture des portes de l’établissement fréquenté). Aucun stagiaire n’est autorisé à conserver un badge magnétique d’accès aux salles et à l’établissement fréquenté.

X/ Lors de stages, l’association TEORI assume sa responsabilité envers tous les stagiaires dans les limites spatiales et temporelles définies pour ce stage. C’est-à-dire dans l’enceinte de l’établissement fréquenté pour le cadre spatial, et de la signature du registre d’arrivée à la signature du registre de sortie, ou à défaut, jusqu’au dernier jour du stage à 12h, pour le cadre temporel. Ces deux limites devant être réunies pour que la responsabilité de l’association soit engagée. Pour les mineurs internes, la responsabilité de l’association est engagée en tous lieux de la signature du registre d’arrivée à la signature du registre de sortie, ou à défaut, jusqu’à la dernière heure officielle du stage, informée par écrit. L’association TEORI n’assume plus la responsabilité des stagiaires mineurs externes en dehors de l’enceinte de l’établissement fréquenté avant le début des cours quotidiens et après la fin des cours quotidiens.

XII/ Aucune inscription en stage n’est confirmée tant que les arrhes n’ont pas été perçus ni le règlement intérieur signé. En cas de désistement à une inscription pour un stage, au-delà de 30 jours précédents le stage, non justifié par un cas de force majeure prévu par la loi ou une invalidité incompatible avec la discipline pratiquée, les arrhes ne seront pas remboursés et devront impérativement être réglés. Le paiement intégral des stages doit être effectué au plus tard à l’arrivée sur les lieux du stage.

XIII/ Toute infraction au règlement peut entraîner des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive et irrévocable de l’association. Toute sanction concernant l’exclusion temporaire ou définitive d’un membre doit être décidée en conseil d’administration et communiquée par courrier postal au membre exclu. Le non-respect, même mineur, du règlement intérieur, constaté lors d’un stage peut motiver un refus de réinscription au stage suivant sans envoi de courrier recommandé au membre concerné.

Tout délit ou crime puni par la loi peut entraîner l’exclusion immédiate sans réunion du conseil d’administration. Toutefois, dans le cadre de l’exclusion d’un membre mineur, l’association demeurera responsable jusqu’à convocation d’un responsable légal ou intervention des services publics compétents (police …).